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Conditions générales
de ventes
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Conditions
générales de ventes de " La Miellerie de Serre
Chevalier "
1.
Dispositions générales
Les dispositions ci-dessous s’appliquent sur les tarifs de « La Miellerie
de Serre Chevalier » à compter du 1 janvier 2005 sur le site www.alpesmiel.com.
Miellerie de Serre Chevalier
Scea du Paradou
Siret
43486831100011 ape 0125
Route
des bains - 05 100 Monetier
les Bains
2. Votre commande
Choisissez les produits dans la page commande et remplissez tous les
renseignements demandés. Vous pouvez modifier tous les éléments avant la
validation.
Pensez, ensuite à valider votre commande ;
Votre commande est envoyée directement par mail et traitée instantanément.
Avant tout envoi, nous contrôlons la disponibilité de votre commande
et vous confirmons par mail les articles préparés et le montant de vos
achats.
3. Prix
Les prix des produits s’entendent Ttc et sont indiqués en Euros.
Tarif au 1 septembre 2011
Les produits sont assujettis à la Tva Francaise.
4. Les frais de livraison
Les frais de ports sont fixés à 8.50€ ttc pour tout envoi en France
Métropolitaine ( pour l'étranger nous consulter)
Pour un envoi supérieur à 65 €
, les frais de ports vous sont offerts.
Nous vous confirmons par mail la date de départ ainsi que le numéro de
colis.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la
vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts.
Toute réclamation pour non-conformité ou manquant à la livraison du produit
devra être transmise dans les 48 heures à compter de la réception du
produit dans son emballage d'origine.
5. Le règlement
Les produits demeurent la propriété de « La Miellerie
de Serre Chevalier » jusqu’au paiement complet du prix.
Le règlement peut s’effectuer soit :
- - A la commande par cheque envoyer à " Laurent Ferrero Miellerie de Serre Chevalier"
- -En contre remboursement (frais de 6.90 € ttc en sus)
Le paiement par carte bancaire est exclu des modes de paiement.
6 . Délais de rétraction
Conformément aux dispositions de l'article L. 121-16 du Code de la
consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d'un délai de 7
jours ouvrables pour retourner la commande aux fins d'échange ou de
remboursement. L'exercice du droit de rétraction oblige le commerçant au
remboursement des sommes versées par l'acheteur dans un délai de 30 jours.
Le consommateur doit prendre à sa charge les frais de renvoi des
marchandises. Le produit devra impérativement être retourné dans son
emballage d'origine, intact.
7. Informations nominatives
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous
disposez d’un droit
d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant
Seule notre société est
destinataire des informations que vous lui communiquer.
8. Garanties.
Sur chaque pot ou tube, vous trouverez la désignation du produit, la
quantité nette en grammes, la date jusqu'à laquelle la denrée conserve ses propriété spécifiques et la désignation du lot.
9. Acceptation des conditions de vente
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de
commande, des conditions particulières de vente énoncés
à l'écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Copyright 2005 - Miellerie de serre chevalier 
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